Conseil Communautaire du 10 février 2026

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20260210-n°1Eau - Avis dans le cadre de la consultation relative au projet de filière membranaire haute performance (FMHP) de l'usine de Méry-sur-Oise (SEDIF). - Délibération12/02/202612/02/2026
20260210-n°2Plan d'amélioration de la qualité de l'air de Cergy-Pontoise (PAQA) 2026-2030 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°3Arrêt du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) 2024-2029 - Délibération - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°4 Développement urbain - Aménagement - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Multisites de Jouy-le-Moutier dite ZAC de l'Hautilloise : Modification du dossier de réalisation et de la mise à jour de l'étude d'impact - Délibération16/02/202617/02/2026
20260210-n°5Aménagement - Secteur Est de la Plaine des Linandes à Cergy : Déclaration de Projet relative à l'intérêt général du projet d'aménagement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°6Espaces publics - convention de groupement de commandes pour le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des marchés publicitaires de mobiliers urbains et du service VélO2 : Avenant n°1 - Délibération - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°7Convention de gestion urbaine et sociale de proximité avec la commune de Pontoise(2025-2030) - Délibération - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°8Habitat: Action Cœur de Ville à Pontoise - Convention d'OPAH-RU - Délibération - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°9Habitat - Opération de démolition-restructuration du Foyer Coallia à Osny - Garantie d'emprunts et protocole CILPI - Délibération - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°10Piscines - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation de distributeurs d'articles de natation : Avenant n°1 - Délibération12/02/202612/02/2026
20260210-n°11Saint-Ouen-l'Aumône - Site de l'Equerre : rétrocession des locaux de l'ancien Restaurant Inter Entreprises et ses abords à la société Le Parc - Délibération12/02/202612/02/2026
20260210-n°12Espaces verts majeurs - parc de Grouchy - Convention de maîtrise d'ouvrage désignée avec la commune d'Osny pour la restauration du Temple d'Amour - Délibération - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°13Eaux pluviales - Gestion des ruissellements collectés place des Impressionnistes : Convention maitrise d'ouvrage désignée avec la Commune d'Osny - Délibération - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°14GEMAPI - Convention de compensation de défrichement dans le cadre de l'opération de restauration écologique du ru de Liesse à Saint-Ouen-l'Aumône avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Plaine Pierrelaye-Bessancourt - Délibération - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°15Espaces publics - Requalification de la rue Nationale à Cergy: Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la commune - Délibération - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°16Stratégie Territoire Engagé Transition Ecologique - Demande de labellisation 3 étoiles Climat-Air-Energie auprès de l'Agence nationale de la transition écologique (ADEME) - Délibération12/02/202612/02/2026
20260210-n°17CULTURE - Festival Cergy, Soit ! : modalités d'organisation du festival et partenariats pour la préparation de l'édition 2026 - Délibération12/02/202612/02/2026
20260210-n°18-1Conservatoire à Rayonnement Régional - saison artistique 2025-2026 - conventions de partenariats #2 - Département du Val d'Oise pour ' En Scène ! ', Ensemble chorégraphique Valdoisien - Délibération12/02/202612/02/2026
20260210-n°18-2Conservatoire à Rayonnement Régional - saison artistique 2025-2026 - conventions de partenariats #2 - Nouvelle Scène nationale Points communs - Délibération12/02/202612/02/2026
20260210-n°19Conservatoire à Rayonnement Régional - Renouvellement de l'agrément du Cycle Préparatoire à l'Enseignement Supérieur (CPES) - Délibération12/02/202612/02/2026
20260210-n°20Office de tourisme intercommunal de Cergy-Pontoise - Porte du Vexin : convention de mise à disposition de locaux et de biens mobiliers au profit de l'OTI pour l'année 2026 - Délibération12/02/202612/02/2026
20260210-n°21Mutualisation - Adhésion de la commune de Jouy le Moutier au service commun d'aménagement et d'urbanisme - Délibération - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°22Cimetière intercommunal - Introduction de vente de cavurnes : grille tarifaire et mise à jour du règlement intérieur - Délibération - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°23Fonds de Concours - Requalification et rénovation du parking des infrastructures sportives et de la salle communale : Convention avec la commune de Menucourt - Délibération - Annexe - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°24Fonds de concours - Travaux de rénovation de l'Eglise de Saint-Ouen-l'Aumône : convention avec la commune - Délibération - Annexe - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°25Fonds de concours - Construction d'une crèche multi-accueil à Marcouville : Convention avec la commune de Pontoise - Délibération - Annexe - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°26Prolongation du plan d'action en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en 2026-2027 - Délibération - Annexe12/02/202612/02/2026
20260210-n°27Ressources Humaines - Modifications - Tableau des emplois - Délibération - Annexe12/02/202612/02/2026