Conseil Communautaire du 03 juin 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20250603-n°1Finances - Comptes de gestion 2024 Budget principal et budgets annexes Aménagement, Eau potable, La Turbine, Déchets TEOM, Déchets REOM, Gemapi et Chauffage urbain - Délibération - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°2Compte administratif 2024 - Budget Principal - Délibération - Annexe11/06/202511/06/2025
20250603-n°3Compte administratif 2024 - Budget annexe Aménagement - Délibération11/06/202511/06/2025
20250603-n°4Compte administratif 2024 - Budget annexe Chauffage urbain - Délibération11/06/202511/06/2025
20250603-n°5Compte administratif 2024 - Budget annexe Eau potable - Délibération11/06/202511/06/2025
20250603-n°6Compte administratif 2024 Budget annexe Gemapi - Délibération11/06/202511/06/2025
20250603-n°7Compte administratif 2024 - Budget annexe Déchets REOM - Délibération11/06/202511/06/2025
20250603-n°8Compte administratif 2024 - Budget annexe Déchets TEOM - Délibération11/06/202511/06/2025
20250603-n°9Compte administratif 2024 Budget annexe La Turbine - Délibération11/06/202511/06/2025
20250603-n°10Office de tourisme de Cergy-Pontoise - Porte du Vexin : rapport d'activité et compte administratif 2024 - Délibération - Annexe - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°11Développement économique - Arrêt de l'inventaire des zones d'activités sur le territoire - Délibération - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°12Urbanisme - Jouy-le-Moutier - Plan local d'urbanisme : avis de la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise sur le projet arrêté - Délibération - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°13Aménagement - Site Parc d'Activités Saint-Christophe à Cergy : prise d'initiative de ZAC de renouvellement urbain "Le Parc St Christophe" - Délibération05/06/202505/06/2025
20250603-n°14-1Aménagement - OSNY - ZAC Demi-Lieue - Bilan de la concertation préalable à la modification de la ZAC - Délibération - Annexe - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°14-2Aménagement - OSNY - ZAC Demi-Lieue - Projet de dossier modificatif soumis à évaluation environnementale et définition des modalités de mise à disposition du public - Délibération05/06/202505/06/2025
20250603-n°15Mobilités - Aménagement d'une piste cyclable sur le Bd du Golf entre le rond-point du Miroir (inclus) et le rond-point du Golf (exclu) : Programme de travaux - plan de financement - Délibération - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°16Développement durable - Adhésion à l'association AgriParis Seine - Structuration des filières agricoles durables au profit de la restauration collective - Délibération05/06/202505/06/2025
20250603-n°17ECOLOGIE URBAINE - ENERGIE - PHOTOVOLTAÏQUE - APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT 2024 - INDEXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE RELATIVE À L'OCCUPATION DE SITES - Délibération05/06/202505/06/2025
20250603-n°18Programme Local de l'Habitat - Prorogation de la convention d'expérimentation sur la lutte contre le logement vacant avec l'ADIL - Délibération - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°19Habitat - Délégation des aides à la pierre (DAP) : Avenants 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°20Programme Local de l'Habitat - Mise en place du permis de diviser à Pontoise - Délibération - Annexe - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°21Piscines : convention de compensation financière au profit de la ville d'Osny. - Délibération05/06/202505/06/2025
20250603-n°22Déchets - convention type avec REFASHION pour la collecte et la valorisation des déchets textiles - Délibération05/06/202505/06/2025
20250603-n°23EAUX PLUVIALES - Aménagement de la Rue des Trembles - Convention de maîtrise d'ouvrage désignée avec la commune de Neuville Sur Oise - Délibération - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°24EAUX PLUVIALES - Aménagement du Parking Rue Bernard Astruc - Convention de maîtrise d'ouvrage désignée avec la commune de Menucourt - Délibération - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°25-1Eaux usées - Protocole transactionnel avec la Communauté urbaine Grand-Paris-Seine-et-Oise relatif au transport des eaux usées de la commune de Conflans-Sainte-Honorine - Délibération05/06/202505/06/2025
20250603-n°25-2Eaux usées - Protocole transactionnel avec la Communauté urbaine Grand-Paris-Seine-et-Oise relatif au transport des eaux usées de la commune de Conflans-Sainte-Honorine - Reprise de provision - Délibération05/06/202505/06/2025
20250603-n°26Aménagement - Cergy - ZAC Grand Centre : protocole transactionnel avec la Sté Stratégies and Corp pour l'acquisition des anciens cinémas UGC (AY n°38) - Délibération05/06/202505/06/2025
20250603-n°27Foncier - SAINT-OUEN-L'AUMÔNE - Groupe scolaire de liesse : CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE BN N°274, SISE RUE DU PONT VERT A LA COMMUNE - Délibération - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°28Conservatoire à Rayonnement Régional : Frais de scolarité et des locations d'instruments de musique / règlement tarifaire 2025-2026 - convention avec la Région Ile-de-France (dispositif Labaz) - Délibération - Annexe - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°29Tarification des équipements sportifs & de loisirs. - Délibération - Annexe - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°30-1Système de vélos en libre-service : Avenant n°1 au marché pour instauration d'une convention de mandat avec le titulaire Nextbike GmbH - Délibération05/06/202505/06/2025
20250603-n°30-2Système de vélos en libre-service : Convention de mandat avec la société Nextbike Gmbh - Délibération05/06/202505/06/2025
20250603-n°31Fonds de concours-Travaux de réhabilitation du gymnase La Bruyère 1 : Convention d'attribution à Osny - Délibération - Annexe - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°32Fonds de concours - Travaux de restauration du rempart du château rue Pierre Butin ; Convention d'attribution à Pontoise - Délibération - Annexe - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°33Fonds de concours - Travaux de construction de vestiaires et locaux annexes Parc des Sports : convention d'attribution à Eragny sur Oise - Délibération - Annexe - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°34Ressources humaines - Tableau des emplois - Délibération - Annexe05/06/202505/06/2025
20250603-n°35Ressources humaines - Mission de conseil en organisation : Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne (CIG) - Délibération05/06/202505/06/2025
20250603-n°36Administration générale - Désignation d'un représentant au sein du Syndicat Intercommunautaire pour l'Assainissement de la Région de Cergy-Pontoise et du Vexin - SIARP - Délibération05/06/202505/06/2025