Conseil Communautaire du 04 mars 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20250304-n°1Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femme homme sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise - Délibération - Annexe06/03/202506/03/2025
20250304-n°2Finances - Rapport d'orientations budgétaires - Exercice 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/03/202506/03/2025
20250304-n°3-1DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME : ACQUISITION DE PORT CERGY - Délibération06/03/202506/03/2025
20250304-n°3-2DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME : CONVENTION D'EXPLOITATION PROVISOIRE DE PORT-CERGY - Délibération - Annexe - Annexe06/03/202506/03/2025
20250304-n°4-1Aménagement - Zone d'Aménagement Concerté ' Grand Centre ' à Cergy : Dossier de réalisation - Modificatif N°1 - Délibération - Annexe06/03/202506/03/2025
20250304-n°4-2Aménagement - Zone d'Aménagement Concerté ' Grand Centre ' à Cergy : Dossier de réalisation - Programme des Equipements Publics - Délibération - Annexe06/03/202506/03/2025
20250304-n°5GEMAPI - Restauration écologique du ru de Liesse à Saint Ouen l'Aumône : Modification du programme - fiche financière actualisée - plan de financement - Délibération - Annexe06/03/202506/03/2025
20250304-n°6La Turbine : Modification de la grille tarifaire - Délibération - Annexe06/03/202506/03/2025
20250304-n°7FONCIER - PUISEUX-PONTOISE: DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE SECTION HR N°46 SITUEE AVENUE DU MOULIN A VENT - Délibération - Annexe06/03/202506/03/2025
20250304-n°8-1Administration générale - Désignation des représentants pour la commission de suivi de site de la société AMPERE - Délibération06/03/202506/03/2025
20250304-n°8-2Administration générale - Désignation des représentants de la CACP au sein du conseil de site CY Université - Délibération06/03/202506/03/2025