Bureau du 03 février 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20250203-n°1Mobilités - Marché n°24SF07 pour la mise à disposition et l'exploitation d'un système de vélos en libre-service - Délibération04/02/202504/02/2025
20250203-n°2Patrimoine végétal - MARCHÉ D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (N°23SF12) : AVENANT N°1 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/02/202504/02/2025
20250203-n°3-1Voiries- travaux d'entretien et de réhabilitation - Accord - cadre : Marché lot n° 1 (n°24TF01) - Délibération04/02/202504/02/2025
20250203-n°3-2Voiries- travaux d'entretien et de réhabilitation - Accord - cadre : Marché lot n° 2(n°24TF01) - Délibération04/02/202504/02/2025
20250203-n°3-3Voiries- travaux d'entretien et de réhabilitation - Accord cadre : Marché lot 3(n°24TF01) - Délibération04/02/202504/02/2025
20250203-n°4Équipements communautaires - Construction du centre aquatique de Liesse à Saint-Ouen-l'Aumône : Avant-projet définitif - Délibération - Annexe04/02/202504/02/2025
20250203-n°5-1Pôle d'échanges multimodal de Cergy-Préfecture - Marchés travaux : Avenant n°5 du marché 20TF02-01 - Délibération04/02/202504/02/2025
20250203-n°5-2Pôle d'échanges multimodal de Cergy-Préfecture - Marchés travaux : Avenant n°4 du marché 20TF02-03 - Délibération04/02/202504/02/2025
20250203-n°5-3Pôle d'échanges multimodal de Cergy-Préfecture - Marchés travaux : Avenant n°2 du marché 20TF02-05 - Délibération04/02/202504/02/2025
20250203-n°5-4Pôle d'échanges multimodal de Cergy-Préfecture : Avenant n°2 du marché Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) 21SF02 - Délibération04/02/202504/02/2025
20250203-n°6MARCOUVILLE : Avenants de transfert de marchés de maîtrise d'oeuvre à Cergy-Pontoise Aménagement - Délibération04/02/202504/02/2025
20250203-n°7Foncier - Puiseux - Pontoise : cession d'une partie de la parcelle SECTION HR n°98, SISE " LE PETIT ALBI" à la société Windsor Promotion - Délibération - Annexe04/02/202504/02/2025
20250203-n°8Foncier - Cergy Grand Centre - Pôle Gare - Acquisition d'une partie du volume n°377 dépendant de l'ensemble immobilier cadastré AX n°43, situé rue de la Gare - Délibération - Annexe04/02/202504/02/2025
20250203-n°9Patrimoine communautaire - Marché d'exploitation et maintenance des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire - Délibération04/02/202504/02/2025
20250203-n°10Equipements communaux- groupe scolaire des Marjoberts à Cergy : Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - Annexe04/02/202504/02/2025
20250203-n°11Equipements communaux - GROUPE SCOLAIRE BOSSUT A PONTOISE- Marché 19SF04 Maîtrise d'œuvre: Avenant n°3 - Délibération04/02/202504/02/2025
20250203-n°12Assurances - LOT N°2 DOMMAGES AUX BIENS - Mise à jour annuelle du patrimoine immobilier : Avenants au marché et contrat d'assurance - Délibération04/02/202504/02/2025