Bureau du 01 juillet 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20240701-n°1-1Pôle d'échange multimodal de Cergy-Préfecture - Aménagement des équipements et des espaces publics - Marché travaux : Avenant n°4 du marché 20TF02-01 - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°1-2Pôle d'échanges multimodal de Cergy-Préfecture - Aménagement des équipements et espaces publics - marchés travaux : Avenant n°3 du marché 20TF02-03 - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°1-3Pôle d'échanges multimodal de Cergy-Préfecture - Aménagement des équipements et espaces publics - marchés travaux : Avenant n°1 du marché 20TF02-04 - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°1-4Pôle d'échanges multimodal de Cergy-Préfecture - Aménagement des équipements et espaces publics : marchés travaux : Avenant n°1 du marché 20TF02-05 - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°1-5Pôle d'échanges multimodal de Cergy-Préfecture - Aménagement des équipements et espaces publics : marchés travaux : Avenant n°1 du marché 20TF02-06 - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°1-6Pôle d'échanges multimodal de Cergy-Préfecture Marchés - Aménagement des équipements et espaces publics : Avenant n°1 du marché d'Ordonnancement et de Pilotage de Chantier (OPC) 21SF02 - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°1-7Pôle d'échanges multimodal de Cergy-Préfecture Marchés - Aménagement des équipements et espaces publics : Avenant n°7 du marché de Maitrise d'oeuvre 17SF04 - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°2Mobilités - Aménagement cyclable de l'itinéraire V4 du réseau Vélo Ile de France (VIF) - boulevard de l'Oise à Cergy : Avant Projet - Plan de financement actualisé - Délibération - Annexe02/07/202402/07/2024
20240701-n°3Equipements - Ecole Nationale Supérieure d'Arts de Paris-Cergy : Avenant n°2 au marché n°21SF10 de Maîtrise d'œuvre - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°4Pontoise - Groupe scolaire Bossut - avenant n°1 au marché d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (20SF09) - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°5Foncier - CERGY - Constitution d'une servitude de passage du réseau d'électricité entre la CACP et la société ENEDIS sur la parcelle section DT n°48, située allée des Cascades - Délibération - Annexe02/07/202402/07/2024
20240701-n°6Foncier - Osny - ZAC de la Demi-Lieue - secteur Sainte-Marie : Cession de la parcelle YC n°424, lot n°3 à la SCI TEHMA pour réalisation d'un pôle médical mère-enfant - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°7Aménagement - Projet de renouvellement urbain du quartier des Hauts de Marcouville à Pontoise : Marché n°24SF08 de Maîtrise d'œuvre désamiantage - déconstruction - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°8Solidarités - Comité Régional Handisport d'Île-de-France pour l'organisation du HandiTour - Subvention exceptionnelle - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°9Sports- Actions de communication et achat de places au club de hockey sur glace, les Jokers de Cergy-Pontoise : marché n°24SA16 - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°10Club de natation le Cergy-Pontoise natation (CPN) : subvention exceptionnelle - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°11Assurances- Accord-cadre à bons de commande pour les "DOMMAGES OUVRAGE" ET GARANTIE RESPONSABILITE DECENNALE CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR (Consultation n°24SF04) - Délibération02/07/202402/07/2024
20240701-n°12Administration générale - Amicale du personnel de la Communauté d'agglomération : Subvention complémentaire 2024 - Délibération02/07/202402/07/2024