Conseil Communautaire du 21 novembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20231121-n°1Projet de SDRIF-E : Avis de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise - Délibération23/11/202323/11/2023
20231121-n°2AREN'ICE - Rapport annuel du délégataire - exercice 2022 - Délibération23/11/202323/11/2023
20231121-n°3-1Délégation de service public AREN'ICE - Conclusion d'un avenant n°3 au contrat de délégation de service public - Délibération27/11/202327/11/2023
20231121-n°3-2AREN'ICE - Conclusion d'un avenant n°4 à la convention d'usage avec l'association Hockey Club de Cergy-Pontoise (HCCP) - Délibération27/11/202327/11/2023
20231121-n°3-3AREN'ICE - Conclusion d'un avenant n°2 à la convention d'usage avec le Club des Sports de Glace (CSG) - Délibération27/11/202327/11/2023
20231121-n°3-4AREN'ICE - Conclusion d'un avenant n°1 à la convention d'usage avec la Fédération Française de Hockey sur Glace (FFHG) - Délibération27/11/202327/11/2023
20231121-n°4Chauffage urbain - Rapport Annuel du Délégataire 2022 - Délibération23/11/202323/11/2023
20231121-n°5Solidarités et Politique de la ville - Rapport annuel de suivi du Contrat de ville : bilan 2022 et perspectives 2023 - Délibération - Annexe - Annexe23/11/202323/11/2023
20231121-n°6Energies - Mise à disposition du toit de la Halle sportive des Maradas en vue de l'installation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque : montant de la redevance - Délibération23/11/202323/11/2023
20231121-n°7-1Finances - ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 - Délibération - Annexe23/11/202323/11/2023
20231121-n°7-2Finances - MODALITES DE GESTION DES AMORTISSEMENTS EN M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 POUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES AMENAGEMENT, LA TURBINE, DECHETS TEOM ET GEMAPI - Délibération - Annexe23/11/202323/11/2023
20231121-n°8Administration générale - Délibération portant délégations des attributions du conseil communautaire au bureau et au président : actualisation de la partie commande publique - Délibération - Annexe23/11/202323/11/2023
20231121-n°9Projet alimentaire territorial Cergy-Pontoise Vexin français : Conventions de partenariat avec la Chambre d'agriculture et le Centre d'Eco-développement de Villarceaux - Délibération23/11/202323/11/2023
20231121-n°10Voirie - Groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de sel de déneigement et de produits fondants - Délibération - Annexe23/11/202323/11/2023
20231121-n°11FONCIER - ZAC SAINTE APOLLINE à Cergy - rétrocession du parc relais ' le Nautilus ' par Cergy-Pontoise Aménagement au profit de la CACP - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/11/202323/11/2023
20231121-n°12FONCIER - CERGY - ZAC GRAND CENTRE : Désaffectation d'un volume dépendant de l'ensemble immobilier cadastré AX n°27p situé à l'angle de l'avenue de la Poste et de la rue de la Préfecture. - Délibération - Annexe - Annexe23/11/202323/11/2023
20231121-n°13Piscines : convention de partenariat avec le Service départemental d'incendie et de secours du Val d'Oise (SDIS 95), et l'Union départementale des sapeurs-pompiers du Val d'Oise (UDSPVO 95) - Délibération - Annexe23/11/202323/11/2023
20231121-n°14Conservatoire à Rayonnement Régional - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2025 avec le Département du Val d'Oise - Délibération - Annexe23/11/202323/11/2023
20231121-n°15Coopération décentralisée - Porto Novo : Convention de partenariat Cergy-Pontoise avec l'association Ouadada Bénin portant sur la ' professionnalisation et mise en réseau des associations de gestion des places vodùn de Porto-Novo ' - Délibération23/11/202323/11/2023
20231121-n°16-1Coopération décentralisée - Haïti - Projet d'aménagement bassins versants région des Palmes : Avenant convention FICOL/ Agence Française de Développement - Délibération23/11/202323/11/2023
20231121-n°16-2Coopération décentralisée - Haïti - Projet d'aménagement bassins versants région des Palmes : avenant 3 convention avec la Communauté des Municipalités de la Région des Palmes - Délibération23/11/202323/11/2023
20231121-n°17Coopération décentralisée - Attribution d'un mandat spécial à une élue communautaire pour mission en janvier 2024 à Porto-Novo - Délibération23/11/202323/11/2023
20231121-n°18Développement économique - AVIS DE LA CACP SUITE AUX SAISINES DES MAIRES RELATIVES A LEURS DECISIONS D'ACCORDER EN VERTU DE L'ARTICLE L.3132-26 DU CODE DU TRAVAIL UNE DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR 2024 - Délibération23/11/202323/11/2023
20231121-n°19Ressources Humaines - Tableau des emplois - Modifications, créations et suppressions - Délibération - Annexe23/11/202323/11/2023