Conseil Communautaire du 04 juin 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20240604-n°1Finances - Comptes de gestion 2023 Budget principal et budgets annexes Aménagement, Eau potable, La Turbine, Déchets TEOM, Déchets REOM, Gemapi et Chauffage urbain - Délibération06/06/202406/06/2024
20240604-n°2Compte administratif 2023 - Budget Principal - Délibération - Annexe11/06/202411/06/2024
20240604-n°3Compte administratif 2023 - Budget annexe Aménagement - Délibération11/06/202411/06/2024
20240604-n°4Compte administratif 2023 - Budget annexe Chauffage urbain - Délibération11/06/202411/06/2024
20240604-n°5Compte administratif 2023 - Budget annexe Eau potable - Délibération11/06/202411/06/2024
20240604-n°6Compte administratif 2023- Budget annexe Gemapi - Délibération11/06/202411/06/2024
20240604-n°7Compte administratif 2023 - Budget annexe Déchets REOM - Délibération11/06/202411/06/2024
20240604-n°8Compte administratif 2023 - Budget annexe Déchets TEOM - Délibération11/06/202411/06/2024
20240604-n°9Compte administratif 2023- Budget annexe La Turbine - Délibération11/06/202411/06/2024
20240604-n°10Habitat- Conférence Intercommunale du Logement - passage à la gestion en flux - Délibération - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°11Habitat - Projet de requalification du quartier des Toupets à Vauréal : subvention au bailleur social SEQENS. - Délibération06/06/202406/06/2024
20240604-n°12Equipements communautaires - Construction du centre aquatique de Liesse : marché de maitrise d'oeuvre - Délibération06/06/202406/06/2024
20240604-n°13Aménagement - travaux de requalification de la rue traversière à Puiseux Pontoise/ Offre de concours de la société Mac Donald France Service - Délibération06/06/202406/06/2024
20240604-n°14Déchets -Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) : Bilan annuel 2023 - Délibération - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°15Mobilités - Aménagements cyclables : Mise à jour du Plan triennal 2022-2024 - Délibération - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°16Mobilités - Aménagement cyclable de l'itinéraire V4 du réseau Vélo Ile de France (VIF) - boulevard de l'Oise à Cergy : Programme - Fiche financière - Plan de financement - Délibération - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°17Motion ligne 19 - Délibération06/06/202406/06/2024
20240604-n°18Administration générale - Commission de concession - Election des membres - Délibération06/06/202406/06/2024
20240604-n°19Transition écologique - CY Générations- Convention de subvention pour la réalisation du projet Appel à Projet Territorial avec CY Université - Délibération - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°20Conservatoire à Rayonnement Régional : Frais de scolarité et règlement tarifaire 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°21Equipements sportifs - Tarification des équipements sportifs & de loisirs. - Délibération - Annexe - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°22Déchets - Récupération et valorisation des Certificats d'Economie d'Energie liés aux travaux d'optimisation de l'Unité de Valorisation Energétique menés par CYDEC - Délibération06/06/202406/06/2024
20240604-n°23Eclairage public - Convention de maitrise d'ouvrage désignée SIERTECC - convention de financement pour les travaux d'enfouissent de réseaux rue de Vauréal à Cergy - Délibération06/06/202406/06/2024
20240604-n°24ZAC Grand Centre - Tour ENGIE : Convention d'association des constructeurs avec le promoteur LINKCITY - Délibération - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°25Cergy - ZAC Grand Centre - Opération de réhabilitation de l'ancienne Patinoire et des Oréades : déclassement du domaine public des volumes concernés - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°26Foncier - Saint-Ouen-l'Aumône - Acquisition de la parcelle cadastrée section AO n°23 sise avenue des Béthunes appartenant à la Commune - Délibération - Annexe - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°27Foncier - Saint-Ouen-l'Aumône - ZAC du Vert Galant : Rétrocession des terrains aménagés en partie situés rue de la Garenne, chemin de Vaux, et rue Saint Simon, ainsi que du "Lot M" à la Communauté d'agglomération - Délibération - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°28-1Foncier - ZAC Grand Centre - Projet de l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts de Cergy-Pontoise Avenue du Parc- Acquisition d'une emprise dénommée "lot 43c" et d'une emprise dénommée "lot 44d", appartenant à l'Etat - Délibération - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°28-2Foncier - ZAC Grand Centre : Projet de l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts de Cergy-Pontoise Avenue du Parc Cession de la parcelle cadastrée AY n°76p au profit de l'Etat - Délibération - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°29Foncier - Cergy : cession de la parcelle cadastrée AV n°107, située rue du Repos au profit de la commune - Délibération - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°30LES HAUTS DE MARCOUVILLE à Pontoise - Acquisitions amiables de biens (logements privés ainsi que des caves et box associés) - Délibération - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°31Habitat - Délégation des aides à la pierre 2023-2028 - Avenants 2024 à la convention - Délibération - Annexe - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°32Habitat - Extension du Permis de Louer à Saint-Ouen-l'Aumône - Délibération06/06/202406/06/2024
20240604-n°33Coopération décentralisée - BENIN - Accueil délégation de Porto- Novo : Prise en charge des frais de voyage et de séjour - Délibération06/06/202406/06/2024
20240604-n°34-1Finances - Vauréal - Convention de fonds de concours - Finalisation, revitalisation du coeur de ville - Délibération - Annexe - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°34-2Finances - Convention de fonds de concours - Rénovation du terrain d'entrainement de football au Parc des sports - Délibération - Annexe - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°35Finances - Puiseux-Pontoise - Convention de fonds de concours - Réhabilitation de la mairie et son logement locatif - Délibération - Annexe - Annexe06/06/202406/06/2024
20240604-n°36Administration générale - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Etat des travaux de la commission - Bilan 2023 - Délibération06/06/202406/06/2024
20240604-n°37Conseil de développement - Modalités de fonctionnement - Délibération06/06/202406/06/2024
20240604-n°38Ressources humaines - Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne (CIG)pour mise à disposition d'un médecin du travail - Délibération06/06/202406/06/2024
20240604-n°39Ressources Humaines - Attribution d'un mandat spécial à un élu communautaire - Délibération06/06/202406/06/2024
20240604-n°40Ressources Humaines - Modifications - Tableau des emplois - Délibération - Annexe06/06/202406/06/2024