Bureau du 03 juillet 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
LISTE_DELIB - Délibération06/07/2023
20230703-n°1Equipements communaux -Crèche de Liesse 2 à Saint-Ouen l'Aumône :Avant-projet définitif - Avenant au marché de maîtrise d'œuvre - Délibération - Annexe06/07/202306/07/2023
20230703-n°2Equipements Communautaires- Le Forum à Vauréal : Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 6 et 8 - Délibération06/07/202306/07/2023
20230703-n°3Patrimoine communautaire - Marché de maintenance et réparation des ascenseurs, monte-charge, plateforme élévatrice : Avenant n°3 - Délibération06/07/202306/07/2023
20230703-n°4-1Pole d'échange multimodal de Cergy-Préfecture - Aménagement des équipements et des espaces publics : Marché 20TF02 Lot 1 - Avenant n°2 - Délibération06/07/202306/07/2023
20230703-n°4-2Pole d'échange multimodal de Cergy-Préfecture - Aménagement des équipements et des espaces publics : Avant Projet Définitif (APD) Maison du vélo - Marché maitrise d'oeuvre 17SF04/ avenant n°6 -forfait définitif de rémunération maitrise d'oeuvre - Délibération - Annexe06/07/202306/07/2023
20230703-n°5FONCIER - ACQUISITION AUPRES DE LA COMMUNE D'OSNY, DES PARCELLES CADASTREES YC 225 et 378 SITUEES A OSNY, RUE DE LIVILLIERS. - Délibération - Annexe06/07/202306/07/2023
20230703-n°6FONCIER - ZAC GRAND CENTRE - ACQUISITION DE L'EMPRISE SITUEE AVENUE DU PARC APPARTENANT A LA COMMUNE POUR LE PROJET DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS DE CERGY-PONTOISE - Délibération - Annexe06/07/202306/07/2023
20230703-n°7Déchets - Marché de fourniture, livraison, maintenance, lavage et retrait de conteneurs aériens pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (Consultation n°23FF1) - Délibération06/07/202306/07/2023
20230703-n°8Espaces publics - Location et maintenance de véhicules poids lourds pour la viabilité hivernale : Marché - Délibération06/07/202306/07/2023
20230703-n°9Accord-cadre n°23SF01 relatif aux prestations topographiques, foncières, de détection des réseaux et géotechniques : Marchés (lots 1,2 et 3) - Délibération06/07/202306/07/2023
20230703-n°10Moyens généraux - Marché de prestation, maintenance et assistance à exploitation des infrastructures téléphoniques de la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise et des communes membres du SCSI - Délibération06/07/202306/07/2023
20230703-n°11Sport - subvention complémentaire au club Entente Agglomération Cergy-Pontoise Athlétisme (EACPA) et à la SAS les Jokers - Délibération06/07/202306/07/2023
20230703-n°12Tourisme - Déclinaison territoriale du plan ' Destination France ' - Soutien en ingénierie touristique: subvention à l'Office de Tourisme de Cergy-Pontoise - Délibération06/07/202306/07/2023